Sète dans les temps de THAU

Catégorie > eolien

01/02/2011

LES ÉOLIENNES DÉFINITIVEMENT BANNIES DU LITTORAL ?

Publié par Eurojuris France le 01/02/2011  - 62 lecteurs Toute construction, portant extension de l’urbanisation, ne peut intervenir qu’au sein ou en continuité d’un espace bâti particulièrement dense (30-40 constructions minimum). LA LOI LITTORAL ET LA CONSTRUCTION DES ÉOLIENNES                                                          © Claude Coquilleau - Fotolia.com   Lire cet Article : http://www.eurojuris.fr/fre/collectivites/urbanisme/travaux-publics-construction/articles/construction-eoliennes-littoral.html Arrêt du 28 janvier...

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21/04/2010

BDRV : Démolition d'éoliennes ordonnée par le TGI de Montpellier

Voir le pdf du jugement chez BDRV : http://bdrv.hautetfort.com/archive/2010/04/17/la-demolition-d-eolienne-ordonnee-par-la-c-de-montpellier.html

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10/12/2009

Moniteur 09/10/20092 : nouvelle réglementation encadrant les éoliennes

TERRITOIRE Le Grenelle 2 à sa sortie du Sénat Service Documentation du Moniteur | Dernière mise à jour le 09/10/2009 Energies renouvelables Grenelle 2 : nouvelle réglementation encadrant...

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12/10/2009

Lettre M n°1120 6 au 12/10/2009 - Solaire en L.-R.: 20 fois plus en 2020

14/09/2009

Objectif L/R - Perpignan inaugure la première Ecole d’ingénieurs en Energies renouvelables

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